Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ma cité va coder l'école du web dans les quartiers populaires
LePoleS, association

Numéro de dépôt :
4293473
Date de dépôt :
16/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2026
Ma cité va coder l\'école du web dans les quartiers populaires de LePoleS

Présentation de la marque Ma cité va coder l'école du web dans les quartiers populaires

Déposée par voie électronique le 16 août 2016 par LePoleS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ma cité va coder l'école du web dans les quartiers populaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est LePoleS, association domicilié(e) 11 allée saint exupéry - 92390 - Villeneuve la garenne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LePoleS, M. Claude SICART domicilié(e) 11 allée saint exupéry - 92390 - Villeneuve la garenne - France.

La marque Ma cité va coder l'école du web dans les quartiers populaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma cité va coder l'école du web dans les quartiers populaires arrivera à expiration en date du 16 août 2026.

LePoleS a également déposé les autres marques suivantes : LepoleS , La fabrique des quartiers populaires , L'école de gardiens des quartiers populaires , made in Quartiers


LePoleS, association - 11 allée saint exupéry - 92390 - Villeneuve la garenne - France


LePoleS, M. Claude SICART - 11 allée saint exupéry - 92390 - Villeneuve la garenne - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.